Mentions légales

Informations sur l’éditeur du site

Cesson-Sévigné Escrime
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
SIREN xxx xxx xxx
Numéro de TVA Intracommunautaire FR xx xxx xxx xxx 

Cesson-Sévigné Escrime
Tel : +33 6 61 20 09 52
Siège social : Allée de Champagné - 35510 Cesson-Sévigné
cessonsevigne.escrime@gmail.com

Directrice de la publication : Camille Commeureuc, en sa qualité de Présidente.
 

​

Développement et hébergement

Wix

​

1. Propriété du site

Cesson-Sévigné Escrime est le propriétaire du présent site : www.xxxx.fr et de l’ensemble de ses sous-domaines.

​

2. Contenu du site

On entend par « Contenu du Site » : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site, comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…

Ce contenu est protégé par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image et par législation internationale.

Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse de Cesson-Sévigné Escrime, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

​

3. Demande d’autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du site

Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM…) ou sur support papier, adressez votre demande par le lien « Contact » (accessible depuis le bandeau situé en bas de page), en nous précisant le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée…

​

4. Cookies

Le site peut collecter automatiquement des informations standards de navigation. Aucun service tiers n’est employé sur le Site pour la collecte des informations (ie Pixel Facebook, Google Analytics, etc).

Pour toute question, information, concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : cessonsevigne.escrime@gmail.com

 

5. Liens hypertextes

Cesson-Sévigné Escrime ne saurait être tenue responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertextes sont réalisés. En particulier, Cesson-Sévigné Escrime se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

​

6. Réseaux sociaux

Un modérateur est susceptible de supprimer sans préavis toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale, ou qui serait contraire à la Loi.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des contributions qui vous concernent en vous adressant directement aux propriétaires des plateformes.

Cesson-Sévigné Escrime n’est aucunement responsable :

• des perturbations ;

• des interruptions de services ;

• des fausses informations.

Les utilisateurs sont invités à prendre connaissance des clauses de confidentialité et de bonne conduite propres à chaque réseau social.

​

7. Responsabilité

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par Cesson-Sévigné Escrime, sur le Site qu’elle a mis en ligne, ni Cesson-Sévigné Escrime ni aucun de ses organismes affiliés, ni ses dirigeants, employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du Site, que ce soit directement ou indirectement, ceux-ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.

Cesson-Sévigné Escrime se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des Services qu’elle propose ou encore de modifier les Services existants pour en améliorer les facilités d’utilisation et ce sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque.

Cesson-Sévigné Escrime ne garantit pas la conformité du Site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des Services ou la conformité des Services ou des résultats recherchés aux attentes de l’Utilisateur.

​

8. Litiges, droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Site sont soumises au droit français.